CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Dernière mise à jour : 23 août 2026

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (« CGU ») encadrent l’accès et l’utilisation du site www.ornellahomeandcosy.com, ci-après désigné le « Site ».

Le Site est édité par UPAORNELLA – Entreprise individuelle, sous le nom commercial Ornella Home & Cosy.

En naviguant sur le Site, l’Utilisateur s’engage à en faire un usage conforme aux présentes CGU et à la législation applicable.

Article 1 – Objet du Site

Le Site permet notamment de découvrir et d’acheter les produits proposés par Ornella Home & Cosy.

Les conditions applicables aux commandes, paiements, livraisons, retours et garanties sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le Site.

Les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur sont disponibles dans les Mentions légales.

Article 2 – Accès au Site

L’accès au Site est libre et gratuit, hors coûts liés à la connexion internet et aux équipements utilisés par l’Utilisateur.

Ornella Home & Cosy met tout en œuvre pour maintenir le Site accessible et fonctionnel.

L’accès pourra toutefois être temporairement interrompu ou perturbé notamment en raison :

• d’une maintenance ;
• d’une mise à jour ;
• d’un incident technique ;
• d’une intervention de Shopify ou d’un prestataire tiers ;
• d’un événement indépendant de la volonté d’Ornella Home & Cosy.

Une interruption temporaire du Site ne saurait engager la responsabilité d’Ornella Home & Cosy lorsqu’elle résulte de circonstances raisonnablement indépendantes de sa volonté.

Article 3 – Utilisation du Site

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site de manière normale, loyale et conforme à la réglementation applicable.

Il est notamment interdit :

• de tenter d’accéder frauduleusement au Site ou à ses systèmes ;
• de perturber ou compromettre son fonctionnement ;
• d’introduire volontairement des virus, logiciels malveillants ou autres éléments nuisibles ;
• de collecter ou exploiter frauduleusement des informations présentes sur le Site ;
• d’utiliser le Site à des fins illicites ou frauduleuses.

Ornella Home & Cosy se réserve la possibilité de prendre toute mesure nécessaire en cas d’utilisation manifestement abusive ou frauduleuse du Site.

Article 4 – Compte client

Lorsque Shopify propose la création ou l’utilisation d’un compte client, l’Utilisateur est responsable des informations qu’il communique ainsi que de la confidentialité de ses identifiants.

Il doit veiller à utiliser une adresse e-mail valide et à ne pas communiquer ses accès à un tiers.

En cas d’utilisation suspecte de son compte, l’Utilisateur est invité à modifier rapidement ses identifiants ou à contacter le service client.

La création d’un compte client n’est pas nécessairement obligatoire pour effectuer une commande lorsque le Site permet un achat en tant qu’invité.

Article 5 – Informations présentes sur le Site

Ornella Home & Cosy s’efforce de fournir des informations exactes, claires et régulièrement mises à jour.

Des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent néanmoins exceptionnellement apparaître.

Lorsqu’une erreur est constatée, Ornella Home & Cosy peut la corriger à tout moment.

Les informations relatives aux produits, prix, stocks et conditions de vente applicables à une commande sont celles présentées conformément aux Conditions Générales de Vente.

Article 6 – Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des services ou sites exploités par des tiers, notamment des prestataires de paiement, de livraison, des réseaux sociaux ou des partenaires.

Ornella Home & Cosy ne contrôle pas nécessairement ces sites et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur fonctionnement ou de leurs propres pratiques en matière de données personnelles.

L’utilisation de ces services est soumise aux conditions propres à leurs éditeurs.

Article 7 – Cookies

Le Site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, notamment pour permettre la navigation, conserver le contenu du panier, sécuriser les paiements ou assurer certaines fonctionnalités techniques.

D’autres cookies, notamment de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité, peuvent être utilisés lorsqu’ils sont autorisés par l’Utilisateur conformément à la réglementation applicable.

Lorsque le consentement est nécessaire, l’Utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses préférences depuis l’outil de gestion des cookies proposé sur le Site.

Les informations complémentaires relatives aux cookies et aux données personnelles sont disponibles dans la Politique de confidentialité.

Article 8 – Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, illustrations, créations graphiques, vidéos, logos, visuels, éléments de marque et autres contenus appartenant à Ornella Home & Cosy sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sauf exception prévue par la loi.

Les éléments appartenant à des fournisseurs, partenaires, marques ou créateurs tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Article 9 – Données personnelles

Les données personnelles susceptibles d’être collectées dans le cadre de l’utilisation du Site sont traitées conformément à la réglementation applicable.

Les finalités des traitements, les prestataires concernés et les droits dont dispose l’Utilisateur sont détaillés dans la Politique de confidentialité du Site.

Article 10 – Responsabilité

Ornella Home & Cosy met en œuvre les moyens raisonnablement nécessaires pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité du Site.

Sa responsabilité ne pourra toutefois pas être engagée pour un dysfonctionnement ou une indisponibilité résultant notamment d’un problème affectant le réseau internet, l’appareil de l’Utilisateur, Shopify, un prestataire tiers ou d’un événement de force majeure.

Aucune disposition des présentes CGU n’a pour objet de supprimer ou de limiter un droit dont l’Utilisateur bénéficie en vertu d’une disposition légale impérative.

Article 11 – Modification des CGU

Ornella Home & Cosy peut modifier les présentes CGU afin notamment de tenir compte de l’évolution du Site, de ses fonctionnalités ou de la réglementation applicable.

La version disponible sur le Site est la version en vigueur au moment de la consultation.

Article 12 – Contact

Pour toute question concernant le fonctionnement ou l’utilisation du Site :

contact@ornellahomeandcosy.com

Article 13 – Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables à l’Utilisateur.

Si l’une des dispositions des présentes CGU devait être déclarée nulle ou inapplicable, les autres dispositions conserveraient leur plein effet.

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