MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 23 août 2026

1 – Éditeur du site

Le site www.ornellahomeandcosy.com est édité par :

UPAORNELLA – Entreprise individuelle
Nom commercial : Ornella Home & Cosy
Entrepreneure individuelle : Ornella Dallery
SIREN : 901 856 724
RCS : Nîmes
Localisation : Fontanès (30), France
E-mail : contact@ornellahomeandcosy.com

L’entreprise bénéficie du régime de franchise en base de TVA :
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.

2 – Directrice de la publication

La directrice de la publication du Site est :

Ornella Dallery, exploitante de l’entreprise individuelle UPAORNELLA.

Contact : contact@ornellahomeandcosy.com

3 – Hébergement du site

Le Site est hébergé par la plateforme Shopify :

Shopify International Limited
The Sidings, 4th Floor
Grand Canal Quay
Dublin D02 E7K8
Irlande

Site internet : www.shopify.com

4 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, photographies, visuels, créations graphiques, illustrations, vidéos, logos et éléments de marque appartenant à Ornella Home & Cosy sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite, sauf exception prévue par la loi.

Les marques, photographies, illustrations ou contenus appartenant à des fournisseurs, partenaires ou tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5 – Données personnelles

Ornella Home & Cosy collecte et traite certaines données personnelles nécessaires notamment au fonctionnement du Site, au traitement des commandes, aux paiements, aux livraisons et au service client.

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles ainsi qu’aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité accessible sur le Site.

6 – Conditions générales de vente

Les conditions applicables aux commandes passées sur le Site sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente (CGV), accessibles à tout moment depuis le Site.

Tous droits réservés – Ornella Home & Cosy – 2026